Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE MEDIEVALE
LA COMPAGNIE MEDIEVALE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99808319
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2009

Présentation de la marque LA COMPAGNIE MEDIEVALE

Déposée le 13 août 1999 par l'association loi 1901 LA COMPAGNIE MEDIEVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE MEDIEVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LA COMPAGNIE MEDIEVALE domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 10 RUE DE LA MUSIQUE, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 362 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE MEDIEVALE c/o M. BERTEAUX - France.

La marque LA COMPAGNIE MEDIEVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE MEDIEVALE est expirée depuis le 13 août 2009.

LA COMPAGNIE MEDIEVALE a également déposé les autres marques suivantes : WITIZA


LA COMPAGNIE MEDIEVALE ASSOCIATION LOI 1901 - SIEGE SOCIAL : 10 RUE DE LA MUSIQUE, 34150 ANIANE - France - SIREN 333362234


LA COMPAGNIE MEDIEVALE c/o M. BERTEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

- Recherches et études de sources littéraires et musicales médiévales - Organisation de concerts et spectacles - Editions et enregistrements discographiques.